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TIFRA TIGZIRT SUR MER ( Tansa-Tifra)

REGLEMENT INTERIEUR DU VILLAGE et BAREME DES LOCATIONS

22 Août 2009 , Rédigé par amazigh Tifera








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ASSOCIATION DU VILLAGE  TANSA-TIFRA

Tifra 15602 commune de Tigzirt
Wilaya de Tizi-Ouzou
tansatifra@yahoo.fr

REGLEMENT INTERIEUR

L’ASSEMBLÉE GENERALE :


ARTICLE -
1 : L’Assemblée Générale est l’organe suprême de décision au village. Il se réunit en Assemblée Générale ordinaire une fois l’an, ou en Assemblée Générale extraordinaire

ARTICLE -2 :

 

 a)  Les Assemblées Générales extraordinaires peuvent être convoquées en cas de besoin par le président du comité sur proposition du comité ou à la demande d’au moins dix membres de l’Assemblée Générale.

 

b) La convocation de l’Assemblée Générale doit être portée à la connaissance de la population au plus tard 48 heures avant la date de la réunion en précisant la date, le lieu,  l’heure et l’ordre du jour.

 

ARTICLE -3 : les délibérations de l’Assemblée Générale sont acquises à la majorité simple des votants, quelque  soit leur nombre. Le quorum n’est pas nécessaire.

 

ARTICLE -4 : La police des débats est dévolue au président du Comité du Village ou toute personne à qui il confirait cette tache.

 

ARTICLE -5 : Toute perturbation des débats est passible suivant le cas ( par le Comité):

                        D’un avertissement

                        D’une amende

                        D’une exclusion

                        D’une plainte auprès de la gendarmerie nationale


CAS D’URGENCE :


ARTICLE -
6 : en cas de force majeure les citoyens du village interviennent et se rassemblent sans  appel ou convocation.

ENTERREMENTS :

ARTICLE -7: la présence aux enterrements est une obligation morale  L’horaire des enterrements est fixé  de 11h00 a 13h00 sauf exception après avis de l’imam du village.

LES FETES  FAMILIALES :

ARTICLE -8:La musique et la sonorisation sont réglementées  conformément à la loi. L’usage de sonorisation en forte puissance est toléré jusqu’à minuit  ou à la première plainte de citoyen.  

 VOL ET DÉGRADATION DES BIEN DU VILLAGE :

ARTICLE -9: Toute dégradation des biens du village est  passible d’une amende qui sera fixé en assemblée générale.

           

FONTAINES PUBLIQUES :

ARTICLE -10: L’utilisation des tuyaux sur fontaine publique est interdit de 6 heures du matin  à  20 heure sauf cas exceptionnel (décès ou fêtes) ; le puiseur avec  sceau est prioritaire a toute heure ; l’utilisation de ces tuyaux est autorisée que 02 heure pour une famille.  Toute personne enfreignant cet article est  passible d’une amende  arrêtée par l’Assemblée du village. S’il récidive  une plainte sera déposée contre la personne fautive.


 EMPIETEMENTS DES ESPACES PUBLIQUES :

ARTICLE -11: Les espaces publics doivent être respectés conformément à la réglementation en vigueur. La personne signalée et empiétement constaté sera  avertit par écrit  et sera écouté si nécessaire par le comité  du village.


 FEU DE FORET :

ARTICLE -12: Pour tout feu de forêt provoqué par une  personne sur le territoire du village de Tensa, une plainte sera déposée à son encontre auprès de la gendarmerie nationale.

 TAPAGE NOCTURNE:

ARTICLE -13: Tout tapage nocturne, graves insultes, ou vulgarité,  provoqué pas des personnes du village ou étrangères au village sont  passible d’une amende. S’ils récidivent une plainte sera déposé

 DECHETS ET EAU USEE SUR VOIE PUBLIQUE :

ARTICLE -14: Le rejet des déchets sur les ruisseaux et  les espaces publics du village  est interdit ; est  passible d’une amende. En cas de récidive une plainte sera déposée contre la personne fautive.

 

Ce règlement disciplinaire fut adopté par l’assemblée générale du village le 29 juillet 2009

 

Tifra le 29 juillet 2009
 LE PRESIDENTt

M. OUHADDAD



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ASSOCIATION DU VILLAGE TANSA-TIFRA
                     

Tifra 15602 commune de Tigzirt

Wilaya de Tizi-Ouzou

Agrément N°94
tansatifra@yahoo.com


BARÈME DES LOCATIONS

  -  Maison du village                                    500 DA/ Mois

LOCATION DE MATÉRIEL  PAR 48 HEURES :

- Tables et bancs                                               1000 D
- Guirlande lumineuse  sans ampoules       200 DA
- Chaudrons                                                        200 DA

-  Groupe électrogène                                       500 DA


NB :    - Toute détérioration est à la charge du bénéficiaire.

           - Le transport  (aller et retour) est à la charge du bénéficiaire

           - Pour les décès, mise à disposition gratuite pour tous les citoyens du village.
pour nous contacter voila notre email
tansatifra@yahoo.com
le numero de telephone :( 00213 ) 05 51 66 08 95.

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ASSOCIATION DU VILLAGE TANSA-TIFRA

TIFRA 15602 COMMUNE DE TIGZIRT

WILAYA DE TIZI-OUZOU

Agrément N°94

Compte BDL Agence Tigzirt

00500144 418090634012

                                                         CHARTE DU VILLAGE

 

arkawal n taddart


PREAMBULE

Fidele  aux engagements de nos aïeux. Nous  disposons  des éléments du passé, mais en même temps, nous les aménageons en fonction du présent. Nous travaillions en fonction des moyens disponible  afin de perpétuer le dynamisme vital de notre société. L’élaboration de ce document nous permet de mettre une assise, une  référence pour les générations futures.

 

CHAPITRE 1 :        OBJET

ARTICLE - 1: Il est crée une association dénommée : Association de Village Tansa-Tifra  commune de Tigzirt,  regroupant tous les citoyens du village

ARTICLE -2: Le siège de l'association sise à EL DJAMAA TIFRA  il  pourra être transféré par décision du comité en tout autre lieu situé dans le village.

ARTICLE -3: Est considéré citoyen du village toute personne ayant habité, séjourné ou portant une attache particulière au village. Toutefois, l'association est ouverte à toutes personnes physiques ou morales qui lui apporteront leurs contributions.  Toute discrimination fondée sur la race, la religion, ou toute autre considération n'a pas sa place dans notre communauté. Toute famille étrangère qui vient s’installer définitivement dans le village aura les mêmes droits et devoirs. il lui sera accordé tout ses droits après une concertation avec tous les villageois en assemblée générale.

ARTICLE -4: Pour avoir la qualité du citoyen du village, il faut s'acquitter annuellement de ses cotisations et ce avant le 31 Janvier du début de l'exercice de chaque année. En cas de non paiement, une lettre de rappel est envoyée dès le premier février pour inviter l’adhérent à honorer sa dette dans un délai d’un mois, mais en cas de non réponse, (au 31 Mars) Passé cette date, le destinataire n’est plus considéré comme citoyen du village. Il peut toutefois, régulariser sa situation au courant de l’année civile en cours avec majoration des cotisations. En payant les  droits de réintégration  ainsi que la cotisation en cours.      -Les droits de réintégrations son  fixés comme suit  500 DA                                                                                         ;-                               - Durant la période de non paiement, l’intéressé  perd tout ses droits vis avis du comité du village la réintégration se fera  48 heures après le paiement des droits.

 ARTICLE - 5: Le comité du village  est le seule représentant  légitime des villageois auprès des autorités

 

CHAPITRE 2:    OBJECTIFS ET MISSIONS

ARTICLE -6: Les objectifs du comité sont la recherche des solutions aux problèmes relatifs au développement du village pour améliorer le cadre de vie.

·         Entre aide (solidarité).

·         Etre à l'écoute des besoins des  villageois

·         Célébration de fêtes traditionnelles

·         Création d'une journée "fête du village"

·         Faire connaître le village Tansa Tifra

·         Acquisition des outils et  matériaux nécessaire pour les inhumations

·         Acquisition du mobilier nécessaire pour les festivités des villageois.

 

 ARTICLE -7-: Le bureau de l’association, ainsi composé est chargé au nom de l’association de :

·         Représenter l’association auprès des autorités publique.

·         Conclure tout contrat, convention ou accord en rapport avec son objet

·         Acquérir à titre gracieux ou onéreux des biens meubles ou immeubles pour les besoins  des activités de l’association tel que prévus par les statuts.

·         Suggérer à l’organe de la délibération toutes mesures susceptibles d’améliorer le système d’organisation et l’installation de divers organes de l’association.

·         Porter des amendements sur les statuts et le règlement intérieur

·         Définir les attributions de chaque vice président et ses assesseurs.

·         Garanti l’application des statuts ainsi que les décisions des assemblées générales.

·         Gestion du patrimoine et les biens de l’association.

 ARTICLE -8: L'association est dirigée par des membres du bureau élu par l'AG pour une période de 2 ans.   Le comité  est compose  des membres du bureau à savoir:

1.        Le président et deux vice-présidents

2.        Le trésorier et un trésorier adjoint

3.        Le secrétaire et le secrétaire adjoint

4.        Les huit  suppléants

Les membres du bureau se réunissent une fois tous les mois. Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas d’égalité la voix du Président prépondérante.
Les membres du bureau rendent compte une fois par an devant l'  assemblée générale de la situation générale et du bilan financier de l'exercice. Un quitus est donné chaque année par l’assemblée générale  après approbation de ses rapports.               

 -L’assemblée générale est convoquée 48 heures à l’ avance par voie d’affichage.

-En cas d’urgence L’appel a l’assemblée générale peu être fait par voie de sonorisation par le biais de l’imam ou son représentant

ARTICLE - 9: L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par mois. Elle délibère valablement au premier scrutin puisque aucun quorum n’est exigé.
Les décisions seront prises à la majorité simple, c’est à dire la moitié des suffrages exprimés plus une voix clairement (pour ou contre); En cas d’égalité la voix du Président est prépondérante.

CHAPITRE 3:              DISPOSITIONS FINANCIERES

ARTICLE - 10: Le montant des cotisations est  fixé par l’assemblée générale. Les cotisations concernent tout adulte  chef de famille. La cotisation pourra être réglée soit par chèque à l'ordre de l'association, soit en espèce contre remise d’un reçu.  Les cas sociaux sont exonérés de cotisation

ARTICLE -11: Est considéré cas social le chef de famille sans ressources proposé par le comité et soumis à l’aval de  l’assemblée générale du village.  

ARTICLE - 12: Les ressources du village conformément a la réglementation en vigueur proviennent des

1.        Cotisations                              3.     Dons et legs

2.        Revenue liée à ses activités    4.     Subventions

ARTICLE -13:Ne bénéficiera de pierre tombales, sables, parpaings ainsi que  les biens du village uniquement la personne étant  à jour de ses cotisations. 

 ARTICLE - 14: L'association disposera d'un compte bancaire. Toute sortie de fonds doit être réglée par chèque signé conjointement par le trésorier et le président.
ARTICLE - 15: Les comptes de l'association doivent être présentés sous forme d'un état comportant deux volets:

- Volet ressources : elles doivent être justifiées au moyen d'un reçu décliné à chaque entrée de fonds.
- Volet dépenses : elles doivent être justifiées lors de chaque sortie de fonds par une pièce probante  (factures ou bon ; ordre dépense).

CHAPITRE  4 :        DISPOSITIONS DIVERS

ARTICLE -16: L’inventaire détaillé des biens du village sera présenté au plus tard chaque fin d’année.les modalités d’utilisation et de location des ces biens sont fixés  en assemblée générale.

-          S’agissant des décès  la mise à disposition de ces biens est gratuite pour les villageois et même pour les citoyens hors du village à titre exceptionnel.

-          Les oliviers du village sont mis aux enchères chaque début de saison en  assemblée générale

-          Le nettoyage du cimetière se fera a partir du mois de juin ; le mieux disant emporte les travaux

-          Le nettoyage des fontaines publiques (sources du village)se fera au mois de mai de chaque année  

ARTICLE -17: Toute personne voulant mettre à disposition sa maison au profit d’une personne étrangère au village doit tenir  au courant le comité de village.  

ARTICLE -18: Toute personne ayant atteint  l’âge de  majorité  chef de famille  est tenu d’assister :

  1. L’assemblée générale du village
  2. Aux  volontariats
  3. Aux  enterrements
  4. Cas d’urgences
  5. De répondre à tout appel du comité

CHAPITRE 5 :             DISPOSITION DICIPLAINAIRE 

ARTICLE - 19: Toute somme versée ou tout bien acquis est une propriété du village. La Démission où l’exclusion ne donne droit à aucun remboursement.

ARTICLE -20:Tout trouble à la tranquillité publique du village ; l’intéressé sera rappelé à l’ordre en assemblée générale et  payera  une amende, s’il récidive il sera traduit en commission de discipline,   une fois statuée, une plainte sera déposée               -Des poursuites judicaires seront engagées pour  les infractions de types  suivant :

1.        Empiétements des espaces publics

2.        Feu de forets

3.        Usage excessif des tuyaux sur fontaine public  en été

4.        Tapage nocturne trouble a la tranquillité publique

5.        Rejet des eaux usées ou déchets  sur espaces publique

6.        Vol et dégradation des biens publics  du village

Toute personne étrangère au village causant un préjudice  ou perturbant la tranquillité publique du village fera l’objet d’une plainte auprès des  juridictions compétentes.

ARTICLE - 21: Tout  membres du bureau qui sans motif  n'aura pas assisté à  cinq  réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.  

ARTICLE -22 Le présent règlement fut adopté le 16 juillet 2009, peut faire l’objet d’amendement  pourvu que cela aille dans le sens de l’intérêt du village ; il doit être approuvé par l'assemblée générale.                        

CONCLUSION    « Le mythe travaille dans les sociétés comme le rêve dans l’individu. Comme lui, il dispose des éléments du passé, il les transmet mais en même temps, il les aménage en fonction du présent. Quand survient un traumatisme, le mythe, comme le rêve, ne cesse de le représenter, jusqu’à ce que son inscription dans l’histoire soit possible, que son contenu puisse être nommé, devenir mémoire le mythe kabyle, qui fonctionne comme un véritable mythe : il désigne une origine et un corpus de valeurs, il imprègne l’inconscient et le conscient, il circule dans la mémoire et dans la langue. Il fonde le dynamisme vital d’une société »               

TIFERA LE 16 JUILLET 2009
LE  PRESIDENT
 M. OUHADDAD

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karima 04/11/2009


c est tr bien  jai bien aime merci bcp et bon courage

karima  de paris


PICARD FLORENCE 01/06/2010



Azul


 


 


Site très bien fait mais aurais aimer connaitre plus d'informations afin de louer un appartement ou maison à côté du village.


Tanmirth